1 – Édition du site
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Propriétaire du site : Perrat Pascal
Contact : association.entre2lettres@gmail.com 0680134347 – Adresse : 6 chemin de la Fabrique33410 BEGUEY.
Identification de l’entreprise : Association à but non lucratif
SIREN : 847 750 148 – RCS ou RM : – Adresse postale : 6 chemin de la Fabrique33410 BEGUEY
Directeur de la publication : Pascal Perrat.
Hébergeur : PlanetHoster 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec Canada H7P 0G1 – Téléphone : +1 855-774-4678
Délégué à la protection des données : Pascal Perrat – association.entre2lettres@gmail.com
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://entre2lettres.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Pascal Perrat association.entre2lettres@gmail.com.
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5 – Liens hypertextes et cookies
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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